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Couarail et potins divers.


Résultats élections législatives 2017 1er tour

 

 


Résultats élection présidentielle 2017

 

 


Conseil Municipal du 31 mars 2017

 

1-Délibération autorisant le centre de gestion de lancer une procédure pour un nouveau contrat d’assurance prévoyance des garanties des agents :

 

La Mutuelle Nationale Territoriale a fait connaître au centre de gestion son intention d’augmenter ses tarifs de 40%. Le centre de gestion nous demande notre accord pour qu’il puisse lancer une recherche pour un nouveau contrat, le conseil municipal a délibéré à l’unanimité pour confier au centre de gestion le soin d’agir pour nous.

 

2-Délibération pour l’avis sur l’épandage des boues du grand Nancy :

 

Le conseil municipal a délibéré à l’unanimité et donné un avis défavorable pour l’épandage des boues du Grand Nancy sur notre territoire.

 

3-Délibération pour les indemnités de fonction des élus :

 

Changer l’intitulé sur la délibération et inscrire « l’indice brut terminal de la grille indiciaire de la fonction publique » le conseil a délibéré à l’unanimité.

 

4-Délibération sur le devis les travaux en forêt fourni par l’ONF :

 

Le conseil a délibéré à l’unanimité pour réaliser nous-mêmes (la commune) les travaux proposés et ne pas passer par l’ONF. Voir Mr BARBESAN pour plus d’explications sur certains travaux.

 

5-Délibération subventions pour les enfants du collège :

Le conseil accepte à l’unanimité de verser aux parents la somme  de 30 €, cela concerne  deux enfants : Alison FORTIER et Simon VIOLANT .

6-Délibération  subvention à l’école de Fontenoy-La-Joute :

Plusieurs enfants de Glonville vont partir à Sion avec l’école de Fontenoy pour un séjour de 2 jours, chaque village verse une subvention de 167 €, le conseil délibère à l’unanimité.

7-Délibération pour le choix de l’entreprise des travaux d’assainissement et d’eau potable :

Le bureau d’étude a étudié les 6 dossiers : après analyse des offres, l’entreprise ayant présenté l’offre technique et économique la plus avantageuse est l’entreprise VALANTIN pour un montant de 199 980 €.

Le conseil a délibéré favorablement pour cette entreprise.

Nous allons organiser une réunion d’information pour les personnes concernés par ces travaux.

8-Questions diverses :

Devis salle des fêtes : ayant plusieurs soucis d’éclairage et remise aux normes, le montant s’élève à 4 130,40 € TTC.

Devis pour éclairer le devant de l’église : 930 € TTC.

Devis pour le changement d’une sonde à la chaufferie : 785 € TTC.


 

Conseil Municipal du 19 janvier 2017

 

Absente :       Marie-Christine BERNARD

 

1-Délibération pour renommer un titulaire au SIVOM

 

Suite à la démission de Madame FAGOT Lise du SIVOM, le conseil élit HENRY Marie-Lucie comme titulaire.

 

2-Délibération pour accepter le devis travaux (allée grande rue)

 

Le conseil a accepté le devis pour un montant de 14 646,76 € TTC, les travaux débuteront à la belle saison (travaux à faire en temps secs).

 

3-Délibération pour reverser l’excédent de fonctionnement du pôle « petite enfance et jeunesse » au SIVOM

 

Le conseil accepte de reverser la somme de 18 008,70 € au compte 678  au SIVOM.

 

4-Délibération pour l’encaissement d’un chèque

 

Nous avons reçu un chèque de 500 € de la famille HOVASSE, comme le défunt le désirait cette somme sera reversée aux écoles.

 

5-Délibération actant le débat sur la PADD

Le conseil municipal a pris acte du projet d’aménagement et de développement durable, et en a débattu. RAS.

6-Questions diverses

Le conseil a accepté le devis de l’ONF pour la somme de 8 362,30 € TTC (travaux d’exploitation (parcelle 9-13-14-32) et service d’expertise sur exploitation (même parcelle).


Conseil Municipal du 03 décembre 2016

1 - Délibération pour la création d’un syndicat intercommunal :

 

La fusion des communautés de  communes au 01 janvier 2017 se réalisera sans les compétences petite enfance, périscolaire, NAP, et jeunesse. Ces compétences ont été restituées aux communes. 16 communes (Azerailles, Baccarat, Bertrichamps, Brouville, Deneuvre, Flin, Fontenoy-la-Joûte, Gélacourt, Glonville, Hablainville, Merviller, Pettonville, Reherrey, Vacqueville, Vaxainville, et Veney) ont décidé de créer un syndicat intercommunal pour la compétence «  création, gestion et suivi  des modes d’accueil de la petite enfance et de la jeunesse. » Le conseil a approuvé à l’unanimité la création du syndicat et des statuts. 

2 - Délibération pour la validation du projet d’assainissement (rue de la Moinse) et eau potable (rue de Baccarat) :

 

Le conseil accepte à l’unanimité la validation du projet

Coût total des travaux 253 770 € (assainissement 119 195 €, eau potable 102 733 €, travaux préparatoires 9200 € et frais annexes 22 642 €).

 

Questions diverses :

 

Une réunion publique se tiendra sur le PADD (projet d’aménagement et de développement durable) le jeudi 15 décembre 2016 à 20H30 à la salle des fêtes de Baccarat.

 

Achat d’une sonde pour le château d’eau pour la somme de 1 240 € HT.

 

Des mesures concernant le téléphone mobile seront effectuées au village le vendredi 9 décembre 2016 à 9H.

 

Fin de séance à 12H.


Le renard en danger ? (cliquez sur la photo pour en savoir plus).


Conseil Municipal du 04 novembre 2016

  

1 - Délibération pour la rectification de la délibération du 07/04/2016 sur le budget de l’eau :

Il est nécessaire de rajouter sur la délibération : l’article 1068  pour la somme de 8979.50 € et en excèdent de fonctionnement la somme de 23405.96 €, le conseil a accepté cette rectification.

 

2 - Délibération pour une décision modificative sur le budget assainissement :

Le conseil a accepté à l’unanimité la modification du budget primitif, pour l’inscription des dotations aux amortissements et des avances et acomptes versés, un oubli lors de l’élaboration du budget.

 

3 - Délibération autorisant le Maire à signer la convention hivernale :

Une convention hivernale sera signée par le Maire avec le conseil départemental pour une durée de 3 ans, le conseil a voté à l’unanimité.

 

4 – Délibération pour les demandes d’entrée et de sorties du SDAA 54 pour l’année 2017 :

Le conseil a donné un avis favorable pour l’entrée de MARTINCOURT  et les sorties de COYVILLER, FILLIERES, GORCY, LUPCOURT ET UGNY au Comité Syndicat du SDAA 54.

 

 5 – Délibération pour les propositions des coupes 2017 :

Le conseil a délibéré à l’unanimité la destination des coupes de l’exercice 2017.

Parcelles n° 10, 3, 4, et 28 : vente de bois façonnés.

Pas d’ouverture de cloisonnements pour les parcelles 26/27.

 

Questions diverses :

 

Travaux d’assainissement rue de la Moinse et eau rue de Baccarat

Prévoir une réunion avec le bureau d’étude pour faire l’appel d’offres pour les travaux.

 

Achat de deux bruleurs pour la chaufferie.

 

Aller voir le même chauffage que nous avons (plaquette de bois) à Moyen, pour se renseigner sur le ravitaillement des plaquettes.

 

Une demande de subventions a été demandée par les écoles de Fontenoy et Glonville de 400 € pour une sortie le 2 juin 2017 et de 167 € pour l’école de Fontenoy pour une animation sur le thème de l’environnement organisée par la maison de Vaudigny.

 

Fin de séance à 22H30.


Conseil Municipal du 30 septembre 2016

 Absent : Mexique Jean-Michel

1 - Délibération pour le changement de n° de voirie rue de la Moinse :

Proposition : PELLERIN Maxime n°10, PETIT Daniel n°20, PIERRON Daniel n°22, ce qui laisse des numéros pour de futures constructions dans cette rue. Le conseil délibère favorablement pour cette numérotation, la mairie se charge de prévenir les impôts et la poste.

 

2 - Délibération pour le choix des bucherons :

Le conseil confirme la proposition de la commission bois et accepte le choix de 2 bucherons :

Mr MARCHAL pour les coupes 13 et 32

Mr LECOMTE pour les coupes 14 et 9

 

3 - Délibération pour le prix des stères, charbonnette et forfait :

Stères façonnés par la commune 33 € TTC.

Charbonnette gratuite et stère sec ou vert 10 €, forfait 10 €.

Le conseil décide des mêmes tarifs pour cette nouvelle saison.

 

4 - Délibération pour une décision modificative au budget de l’eau :

Le conseil accepte la décision modificative qui consiste à déplacer des finances du compte fonctionnement au compte investissement.

 

5 - Délibération prix de l’eau, assainissement et location de compteur :

Eau     -500 m3                                    1.60 € HT

           +500 m3                                   1.50 € HT

Compteur branchement                    14.22 € HT

 

Redevance assainissement                1.14 € HT

Branchement assainissement           20.00 € HT

 

Ces tarifs resteront inchangés pour l’année 2017.

Délibération à l’unanimité.

 

6 - Délibération pour le colis des personnes âgées :

Les personnes de plus de 70 ans recevront comme à l’accoutumée un colis d’une valeur de 30 €. Délibération à l’unanimité.

 

7 - Délibération pour une subvention exceptionnelle à l’association Saint- Maurice :

Une subvention exceptionnelle sera versée à l’Association Saint Maurice de 850 €.

 

8 - Délibération pour une subvention à l’école :

Une subvention de 200 € sera versée à l’école pour l’USEP (activités sportives des enfants pendant le temps scolaire).

 

Questions diverses :

Une réflexion est en cours sur une nouvelle carte scolaire, le conseil à l’unanimité émet le souhait de garder l’école au village le plus longtemps possible. 


Conseil Municipal du 08 juillet 2016

 

Absent :          HENRY Guy.

Excusés :        MEXIQUE Jean-Michel,

                       BERNARD Marie-Christine qui donne pouvoir à HENRY Marie-Lucie.

 

1 - Délibération pour les travaux d’assainissement rue de la Moinse et l’eau rue de Baccarat :

Assainissement rue de la Moinse, deux solutions de passage :

Première solution : passage chez les particuliers.

Deuxième solution : passage sur la voie publique (rue de la Moinse, rue du Bois et rue de Baccarat).

Les travaux s’élèvent pour l’assainissement et l’eau :

1ére solution : 204 728 € HT.

2éme solution : 244 778 € HT.

Le conseil a délibéré favorablement pour la deuxième solution, nous allons contacter le bureau d’étude pour affiner cette dernière.

 

2 - Délibération pour des travaux de voirie :

Le conseil a accepté à l’unanimité le devis de l’entreprise MAIRE Daniel pour les travaux de fossés : chemin du Reuil, route de Baccarat, chemin du cimetière et chemin de Lièval pour le montant de 3152,90 € HT.

 

3 - Délibération location appartement T3 :

Suite au départ, de Madame WARIN Elodie et Mr STRICHER Alexis qui ont donné leur préavis de départ, le conseil autorise Madame le Maire à signer un bail avec les futurs locataires.

 

4 - Avec l’accord du conseil municipal, Madame le Maire va prendre un arrêté pour mettre un stop en bas de la rue du Château et un emplacement interdit de stationner en haut de cette même rue.

 

Questions diverses :

Geoffrey BEUQUE, l’employé communal, doit suivre un stage de formation d’intégration de 5 jours pour titulariser sa nomination.

 

Un chantier de 3 jeunes se déroulera à partir du 18 juillet pour deux semaines.

 

Contacter les habitants de la rue de la Moinse pour la numérotation des maisons.

 

Un dossier a été déposé en mairie sur un projet d’éolienne.

 

Une réunion aura lieu avec l’UDUAN (dossier PLUI CCVC) le mercredi 20 juillet à la mairie à 15H.

 

Achat d’un panneau pour le terrain de jeux afin que les animaux ne viennent pas faire leur besoin.Voir pour le grillage du terrain de jeux.

Elaguer l’arbre en haut de la rue de la Mairie.

 

Des remerciements pour décès.

 

Fin de séance à 22H30.


Conseil Municipal du 11 mars 2016

 

Le compte rendu du dernier conseil est approuvé à l’unanimité.

 

Convention d’assistance technique :

Une convention d’assistance technique a été signée avec le Conseil Départemental en 2012, pour 4 ans.

Le conseil a décidé à l’unanimité de renouveler cette convention.

 

Prix du bois à façonner et charbonnette aux cessionnaires :

Le conseil, à l’unanimité, maintient les prix de l’année passée soit :

-Un forfait de 10 € TTC à la signature du contrat pour la charbonnette.

-10 € TTC le stère de bois à façonner.

 

Demande de subvention pour une classe de découverte :

L’école de la Serre de Baccarat sollicite le conseil d'une demande de subvention pour une classe de découverte au profit d'un enfant de Glonville.

Le conseil à l’unanimité décide de répondre à cette demande par une aide de 30 €.

 

Achat d’un photocopieur pour l’école :

Le conseil décide, à l’unanimité, l’achat d’un photocopieur pour l’école : montant de 2320 € HT.

 

Changement de compteur au forage (rue du trait) :

Le compteur doit être changé (nouvelle loi).

Le conseil accepte à l’unanimité de changer ce compteur pour un montant de 936 €.

 

Programme des travaux ONF :

Suite à l’aménagement forestier l’ONF propose chaque année un programme de travaux.

L’ensemble des travaux sera réalisé sauf les cloisonnements.

Le conseil est favorable pour les travaux ; certains seront effectués par la commune et d’autres feront l’objet de demandes de devis.

 

Remplacement temporaire de la Secrétaire de mairie suite à un arrêt de travail de longue durée :

Le conseil autorise le Maire à signer une convention avec le centre de gestion pour Mr KULIK, à durée indéterminée.

 

Travaux dans la maison louée à la famille Blaise :

Suite à des problèmes d’infiltration, les tapisseries de la maison ont dû être changées. La famille Blaise a posé la tapisserie elle-même.

Le conseil décide à l’unanimité de laisser gracieusement les charges 2014 à ces locataires.

 

Assainissement rue de la moinse :

Autorisation au conseil départemental de lancer la consultation d’un maitre d’œuvre pour la réalisation de l’assainissement rue de la moinse.

 

Formation :

L’employé communal va en formation deux jours pour obtenir le "certiphyto", afin d'avoir l’autorisation de désherber.

Questions diverses :

Le conseil a étudié différents devis pour le remplacement du chauffe-eau au « presbytère ».

La solution retenue est l'installation d'un chauffe-eau par appartement.

L’entreprise retenue est Mr Rémy Vouriot.

 

Remerciements des associations subventionnées et des personnes endeuillées.


Résultats des élections régionales 2015 à Glonville :


Association St Maurice

Suite à l'assemblée générale du 16 octobre 2015, un nouveau bureau a été élu :

Président : J-Michel MEXIQUE

Trésorière : Valérie CUNY

Secrétaire : Marie DEBESSAT

Manifestations prévues en 2016 : concours de belote, carnaval de Baccarat, chasse aux œufs, marche, vide-grenier, jeux inter villages de Bertrichamps et repas dansant pour la fête du village.

contact : saintmaurice.association@gmail.com


Conseil Municipal du 18 septembre 2015

Evelyne MAIRE excusée, Guy HENRY absent.

 

-Approbation du nouveau zonage d'assainissement suite à l'enquête publique :

Le conseil approuve à l’unanimité le nouveau zonage d’assainissement.

 

-Convention avec le Conseil Départemental pour le déneigement :

Le conseil autorise le Maire à signer une convention avec le Conseil Départemental pour le déneigement de la route départementale de la pancarte de Fontenoy jusqu’au stop d’Azerailles.

 

-Délibération pour déposer à la Préfecture le dossier Adap pour l'accessibilité aux bâtiments communaux :

Le conseil autorise le Maire à déposer à la Préfecture le dossier Adap pour l’accessibilité aux bâtiments communaux (école - mairie- église).

 

-Demande de subvention au titre de la dotation annuelle de solidarité :

Le conseil accepte à l’unanimité  de demander la subvention de 1 500 € au titre de la dotation solidarité, sur la facture de réfection de la toiture du bâtiment Mairie école.

 

-Versement d’une subvention à l’Association Saint-Maurice :

Pour la somme  de 800 €.

Accepté à l’unanimité par le conseil.

 

-Versement d’une subvention à l’ACCA pour l’adhésion d’un jeune chasseur :

L’ACCA de Glonville sollicite une participation financière pour l’adhésion d’un jeune chasseur.

Proposition acceptée par le conseil (1 voix contre) pour 100 €.

 

-Révision du loyer de l’appartement F2 :

Le loyer sera à compter de ce jour fixé à 250 € + 40 € de charges.

Accepté à l’unanimité.

 

-Programme de coupes 2016 :

Coupes 3/4/28 en cloisonnement.

Coupes 20/38/21 vendus sur pied.

 

Questions diverses :

Fonds départemental de péréquation de la taxe professionnelle : la commune touchera une somme de 8669 €.

 

Nettoyage château d’eau : proposition de signer un contrat d’une durée de 3 ans avec Aqua-Maintenance. Proposition acceptée.

 

Nettoyage réseau d’assainissement : proposition de signer un contrat de maintenance avec l’entreprise RENARD. En cours d’étude.

 

Entretien chaufferie : proposition de signer un contrat de maintenance avec une entreprise.En cours d’étude.

 

Fin de séance à 23 heures.


Conseil Municipal du 25 juin 2015

 

Marie Christine Bernard excusée et Jean Michel Mexique procuration à Stéphane Violant.

Début du conseil à 20H30.

 

-Répartition du Fonds de Péréquation des Ressources Intercommunales et Communales :

Deux répartitions possibles : FPIC droit commun ou FPIC dérogatoire libre.

Le conseil municipal décide à l’unanimité la répartition du FPIC 2015 dérogatoire libre comme proposée par la CCVC.

 

-Proposition stagiaire Geoffrey :

Le conseil accepte à l’unanimité de nommer Geoffrey Beuque adjoint technique de 2ème classe stagiaire à compter du mois d'août 2015.

 

-Demande de subvention du Sporting Club de Baccarat :

8 enfants et 2 adultes de Glonville sont licenciés dans le club.

Le conseil à l’unanimité accepte de verser une subvention de 300 €.

 

-Décision budgétaire modificative :

Le conseil à l’unanimité accepte d’ouvrir une ligne de crédit supplémentaire de 1 000 € au chapitre 67 (charges exceptionnelles) du budget communal.

 

Questions diverses :

Après lecture d’une motion pour le maintien des services publics, présentée par l’Association des Maires, le conseil est d’accord de signer la motion et de ceindre la pancarte Glonville d’un bandeau noir en signe de désaccord de la loi NOTRE qui va instaurer à brève échéance la disparition de nos petites communes rurales.

 

Des devis ont été demandés pour des travaux forestiers proposés par l’ONF à l’entreprise Carlos SARAIVA, Alsace Foreste, et DIEUDONNE Robert et fils.

 

Un devis de l’entreprise Benoit Lecomte a été présenté et accepté par le conseil d’un montant de 8 761,50€ pour l’élagage des arbres sur le bord des routes communales.

                                                  

Fin du conseil à 22H30. 


 

16 juin 2015 : une diziane de cigognes souhaite s'installer sur le territoire de Glonville, elles parlementent avec nos pies noires. Le 17 juin, elles ont quitté le territoire.


Projet de zonage d'assainissement

Une enquête publique sur le projet de zonage d'assainissement, s'est déroulée du 2 mars au 2 avril 2015 inclus, aux jours et heures habituels d'ouverture de la mairie.

Le commissaire enquêteur a reçu en mairie le lundi 2 mars de 15 à 17H, le samedi 21 mars de 9H30 à 11H30 et le jeudi 2 avril de 17 à 19H.

Pendant la durée de l'enquête, le public a pu consulter le dossier et consigner ses observations sur le registre d'enquête déposé en mairie.


Elues à la Communauté de Communes des Vallées du cristal :

- Marie-Lucie HENRY

- Lise FAGOT


Municipales 2014 :

Suite au 1er tour des élections du 23 mars 2014 (221 votants, dont 3 nuls), voici la liste des élus :

- BERNARD Marie-Christine avec 156 voix

- NOWACZYK Gérard avec 155 voix (élu 3ème adjoint)

- VIOLANT Stéphane avec: 153 voix

- HENRY Marie-Lucie avec 151 voix (élue maire)

- BOUCHE Marcel avec 150 voix (élu 2ème adjoint)

- HENRY Guy avec 140 voix

- MAIRE Evelyne avec 138 voix

- WARIN Evelyne avec 134 voix

- MEXIQUE J-Michel avec 131 voix

- LURION Bruno avec 129 voix

- FAGOT Lise avec 124 voix (élue 1ère adjointe)


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